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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
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Rugby à 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rugby à 5
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4037268
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
Rugby à 5 de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque Rugby à 5

Déposée le 4 octobre 2013 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rugby à 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 domicilié(e) 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Rugby à 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugby à 5 est expirée depuis le 4 octobre 2023.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , XV FRANCE , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DROP TON MATOS , XV , FFR BEACH RUGBY TOUR , 100 CLUBS 100 VILLES , RUGBY MAN LE MAGAZINE DES JEUNES RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 - 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ; sous-vêtements ;

Jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;

Activités culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.